Déposée le 23 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Education et prevention canines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLUB ROYAL BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Education et prevention canines domicilié(e) 19 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Education et prevention canines, M. lambert alain domicilié(e) 19 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.
La marque CLUB ROYAL BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Education et prevention canines, Sarl - 19 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France
Education et prevention canines, M. lambert alain - 19 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685370 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
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